Atelier Thomas Deschamps EI

20 passage Saint-Sébastien - 75011 Paris

06 25 15 72 60 

contact@atelierthomasdeschamps.com

 

n°ordre : IDF 073275

SIRET : 50088947200030


Les textes, photos, vidéos et images créés par Thomas Deschamps sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et lui appartiennent ou font l’objet de conditions d’utilisation.

Aucun élément composant le site(textes des articles, images, logos) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable des responsables du site et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

« Atelier Thomas Deschamps » se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Pour rappel :

Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.